{"id":3422,"date":"2023-11-20T14:27:09","date_gmt":"2023-11-20T14:27:09","guid":{"rendered":"https:\/\/vastgoedexperts.be\/?p=3422"},"modified":"2024-11-20T14:48:49","modified_gmt":"2024-11-20T14:48:49","slug":"mise-hors-service-dune-citerne-a-mazout-tout-ce-quil-faut-savoir","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/vastgoedexperts.be\/fr\/mazouttank-buiten-gebruik-stellen-alles-wat-je-moet-weten\/","title":{"rendered":"D\u00e9mant\u00e8lement du r\u00e9servoir de mazout : Tout ce qu'il faut savoir"},"content":{"rendered":"
\n
\n
\n
\n
\n
\n

De nombreuses personnes choisissent de dire adieu \u00e0 leur citerne de mazout et de passer \u00e0 d'autres modes de chauffage plus durables, tels que le gaz naturel ou une pompe \u00e0 chaleur. Lorsque vous souhaitez faire d\u00e9saffecter votre citerne \u00e0 mazout, vous devez tenir compte de certains aspects importants. S'agit-il d'une citerne a\u00e9rienne ou souterraine ? Quelle est la capacit\u00e9 de la citerne \u00e0 mazout ? La citerne doit-elle \u00eatre enlev\u00e9e ou suffit-elle \u00e0 la remplir ? Dans ce blog, vous lirez tout ce qu'il faut savoir sur la mise hors service d'une citerne \u00e0 mazout.<\/b><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

\n
\n
\n
\n

Qu'est-ce qui est obligatoire et qu'est-ce qui ne l'est pas ?<\/h2>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n
\n
\n
\n
\n
\n
\n

Lorsque vous n'utilisez plus votre citerne \u00e0 mazout, vous \u00eates l\u00e9galement tenu de la faire d\u00e9saffecter par un professionnel agr\u00e9\u00e9. Surtout, ne le faites pas vous-m\u00eame, car le nettoyage de votre citerne \u00e0 mazout n'est pas sans risque et requiert des comp\u00e9tences et un savoir-faire sp\u00e9cifiques. En outre, ne remettez pas le nettoyage de votre citerne \u00e0 mazout \u00e0 plus tard. Sinon, vous risquez de contaminer le sol, ce qui peut entra\u00eener des co\u00fbts \u00e9lev\u00e9s.<\/p>\n

Si vous envisagez de vendre votre bien, l'acheteur peut exiger un certificat de mise hors service. Ce certificat atteste que la citerne \u00e0 mazout a \u00e9t\u00e9 enlev\u00e9e\/nettoy\u00e9e dans les r\u00e8gles de l'art. En tant que vendeur, vous n'\u00eates pas oblig\u00e9 de fournir ce certificat, mais il s'agit d'une valeur ajout\u00e9e importante pour la vente de votre bien immobilier.<\/p>\n

Notez \u00e9galement qu'une cuve \u00e0 mazout hors d'usage ne doit jamais \u00eatre utilis\u00e9e pour recueillir l'eau de pluie ou comme abreuvoir pour le b\u00e9tail. La citerne ne doit servir qu'\u00e0 stocker le produit pour lequel elle a \u00e9t\u00e9 construite.<\/p>\n

Le gouvernement flamand n'accorde actuellement aucune subvention pour l'enl\u00e8vement des citernes \u00e0 mazout, mais renseignez-vous aupr\u00e8s de la ville ou de la municipalit\u00e9 o\u00f9 vous habitez. Il est possible qu'ils accordent des subventions.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

\n
\n
\n
\n

Mise hors service d'une citerne \u00e0 mazout hors sol<\/h2>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n
\n
\n
\n
\n
\n
\n

Moins de 6000 litres<\/strong><\/p>\n

    \n
  • Vidange et nettoyage obligatoire<\/li>\n
  • Le retrait n'est pas obligatoire<\/li>\n<\/ul>\n

    S'il s'agit d'une citerne \u00e0 mazout hors sol d'une capacit\u00e9 inf\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 6000 litres, vous \u00eates tenu, en tant que propri\u00e9taire, de faire pomper et nettoyer la citerne. Il n'y a pas d'obligation d'enl\u00e8vement physique de la citerne.<\/p>\n

    Si vous d\u00e9cidez de faire enlever votre citerne \u00e0 mazout hors sol, par exemple pour lib\u00e9rer de l'espace, le technicien en mazout qui effectue les travaux est tenu de d\u00e9livrer un certificat de mise hors service. Ce certificat indique que les travaux ont \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9s dans les r\u00e8gles de l'art et comporte toujours le nom du technicien en mazout et son num\u00e9ro d'agr\u00e9ment. Sans certificat de mise hors service, il n'est pas possible d'\u00e9liminer la citerne aupr\u00e8s d'une entreprise de traitement des d\u00e9chets.\u00a0<\/span><\/p>\n

    Si vous ne faites que vider et nettoyer la citerne \u00e0 mazout, le technicien n'est pas tenu de vous d\u00e9livrer un tel certificat. Chez Vastgoedexperts, nous fournissons dans ce cas un certificat de nettoyage qui vous permet d'\u00e9liminer vous-m\u00eame la citerne \u00e0 l'avenir aupr\u00e8s d'une entreprise d'\u00e9limination des d\u00e9chets.<\/p>\n

    Plus de 6 000 litres<\/strong><\/p>\n

      \n
    • Vidange et nettoyage obligatoire<\/li>\n
    • Retrait obligatoire (si le retrait est impossible, il suffit de vider et de nettoyer)<\/li>\n
    • D\u00e9lai : dans les 3 ans<\/li>\n<\/ul>\n

      Pour les citernes de mazout de chauffage hors sol de plus de 6 000 litres, les r\u00e8gles sont diff\u00e9rentes de celles qui s'appliquent aux citernes plus petites. Les cuves de cette taille doivent toujours \u00eatre vid\u00e9es, nettoy\u00e9es et enlev\u00e9es dans les trois ans qui suivent la fin de leur utilisation. Si l'enl\u00e8vement est impossible en raison de circonstances particuli\u00e8res, la citerne doit uniquement \u00eatre vid\u00e9e et nettoy\u00e9e. Cette op\u00e9ration doit toujours \u00eatre effectu\u00e9e par un technicien agr\u00e9\u00e9 en mazout. Celui-ci est tenu de d\u00e9livrer un certificat au propri\u00e9taire apr\u00e8s l'intervention.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

      \n
      \n
      \n
      \n

      Mise hors service d'une citerne \u00e0 mazout souterraine<\/h2>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n
      \n
      \n
      \n
      \n
      \n
      \n

      Moins de 6000 litres<\/strong><\/p>\n

        \n
      • Vidange et nettoyage obligatoire<\/li>\n
      • Retrait obligatoire (rembourrage si le retrait est impossible)<\/li>\n
      • D\u00e9lai : dans les 5 ans (avant le prochain contr\u00f4le p\u00e9riodique)<\/li>\n<\/ul>\n

        Lorsqu'il s'agit d'une citerne enterr\u00e9e d'une capacit\u00e9 inf\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 6.000 litres, il faut non seulement la vider et la nettoyer, mais aussi en principe l'excaver. Si les circonstances ne le permettent pas, par exemple si la citerne est trop proche de la maison et qu'il y a donc un risque de probl\u00e8mes de stabilit\u00e9, la citerne peut \u00e9galement \u00eatre remplie de mousse ou d'un produit de remplissage \u00e9quivalent. De m\u00eame, si la citerne est trop proche des lignes \u00e9lectriques, la citerne \u00e0 mazout peut \u00eatre remplie au lieu d'\u00eatre excav\u00e9e.\u00a0<\/span><\/p>\n

        Les travaux doivent \u00eatre effectu\u00e9s avant le prochain contr\u00f4le p\u00e9riodique. En d'autres termes, dans les cinq ans suivant la fin de l'utilisation de la citerne.<\/p>\n

        Attention, on ne parle de citerne \u00e0 mazout enterr\u00e9e lorsqu'elle est enti\u00e8rement enfouie dans le sol. Une citerne de mazout en sous-sol est donc consid\u00e9r\u00e9e comme une citerne hors sol.\u00a0<\/span><\/p>\n

        Plus de 6 000 litres<\/strong><\/p>\n

          \n
        • Vidange et nettoyage obligatoire<\/li>\n
        • Retrait obligatoire (rembourrage si le retrait est impossible)<\/li>\n
        • D\u00e9lai : dans les 3 ans<\/li>\n<\/ul>\n

          Vous souhaitez faire d\u00e9saffecter votre citerne enterr\u00e9e de plus de 6.000 litres ? Dans ce cas, vous \u00eates \u00e9galement tenu de faire vider, nettoyer et enlever la citerne. Ce n'est qu'en cas de risque de probl\u00e8mes de stabilit\u00e9 que la citerne peut \u00eatre remplie sans qu'il soit n\u00e9cessaire de proc\u00e9der \u00e0 une excavation compl\u00e8te.\u00a0<\/span><\/p>\n

          Il s'agit donc du m\u00eame processus que pour une citerne enterr\u00e9e de moins de 6.000 litres. La seule diff\u00e9rence est le d\u00e9lai dans lequel les travaux doivent \u00eatre effectu\u00e9s. Dans le cas d'une citerne \u00e0 mazout de plus de 6 000 litres, les travaux doivent \u00eatre effectu\u00e9s dans les trois ans suivant la fin de l'utilisation de la citerne ; dans le cas de petites citernes \u00e0 mazout de moins de 6 000 litres, le d\u00e9lai est de cinq ans.<\/p>\n

          Lors de l'excavation ou de l'assainissement d'une citerne \u00e0 mazout souterraine, l'expert charg\u00e9 des travaux est toujours tenu de d\u00e9livrer un certificat de mise hors service, quel qu'en soit le contenu.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

          \n
          \n
          \n
          \n

          R\u00e9servoirs de mazout utilis\u00e9s \u00e0 d'autres fins<\/h2>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n
          \n
          \n
          \n
          \n
          \n
          \n

          Des r\u00e8gles diff\u00e9rentes s'appliquent pour les cuves \u00e0 mazout qui ont \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9es pour des b\u00e2timents non occup\u00e9s tels que des \u00e9coles, des bureaux et des h\u00f4pitaux. Il en va de m\u00eame pour les cuves \u00e0 mazout utilis\u00e9es \u00e0 d'autres fins, telles que l'approvisionnement de v\u00e9hicules \u00e0 moteur.\u00a0<\/span><\/p>\n

          S'il est situ\u00e9 au-dessus du sol, le r\u00e9servoir doit \u00eatre vid\u00e9, nettoy\u00e9 et enlev\u00e9. Si l'enl\u00e8vement est impossible en raison des circonstances, il suffit de vider et de nettoyer le r\u00e9servoir.\u00a0<\/span><\/p>\n

          Les m\u00eames obligations s'appliquent \u00e0 un r\u00e9servoir souterrain. Si l'enl\u00e8vement est impossible, le r\u00e9servoir souterrain peut \u00e9galement \u00eatre rempli d'un mat\u00e9riau inerte. Les travaux doivent \u00eatre effectu\u00e9s dans les trois ans suivant la fin de l'utilisation du r\u00e9servoir. Ce d\u00e9lai s'applique aussi bien aux citernes a\u00e9riennes qu'aux citernes enterr\u00e9es.\u00a0<\/span><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

          \n
          \n
          \n
          \n

          Comment nettoyer une citerne \u00e0 mazout ?<\/h2>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n
          \n
          \n
          \n
          \n
          \n
          \n

          Comme indiqu\u00e9 pr\u00e9c\u00e9demment dans ce blog, il est d\u00e9conseill\u00e9 d'enlever ou de remplir soi-m\u00eame sa citerne \u00e0 mazout. Vous ne disposerez pas d'un certificat de mise hors service et les risques pour la sant\u00e9 sont nombreux. C'est pourquoi il existe des r\u00e8gles strictes pour le nettoyage d'une citerne \u00e0 mazout. Nous les \u00e9num\u00e9rons pour vous :<\/p>\n

            \n
          1. Vidange du r\u00e9servoir: tout le carburant r\u00e9siduel est aspir\u00e9 hors du r\u00e9servoir.<\/li>\n
          2. \u00c9limination des s\u00e9diments : il reste souvent des s\u00e9diments au fond du r\u00e9servoir. Ils doivent \u00e9galement \u00eatre enlev\u00e9s et \u00e9limin\u00e9s avec le r\u00e9servoir.<\/li>\n
          3. Nettoyage de la citerne \u00e0 mazout : le technicien nettoie la citerne avec des produits appropri\u00e9s. Il veille ensuite \u00e0 ce que les r\u00e9sidus et les eaux us\u00e9es soient \u00e9limin\u00e9s de mani\u00e8re appropri\u00e9e.<\/li>\n<\/ol>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n
            \n
            \n
            <\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n
            \n
            \n
            \n
            \n

            R\u00e9sum\u00e9<\/h2>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n
            \n
            \n
            \n
            \n
            \n
            \n

            Si vous d\u00e9cidez de mettre votre citerne \u00e0 mazout hors service, de nombreux \u00e9l\u00e9ments doivent \u00eatre pris en consid\u00e9ration. Informez-vous bien avant de prendre une d\u00e9cision d\u00e9finitive. Consultez toujours d'abord un expert qui pourra vous conseiller et ex\u00e9cuter les travaux correctement. Vous serez ainsi certain d'\u00eatre en r\u00e8gle avec tous les certificats et d'\u00e9viter des soucis inutiles \u00e0 l'avenir.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

            Veel mensen kiezen ervoor om afscheid te nemen van hun mazouttank en schakelen over op andere, duurzamere manieren van verwarmen zoals aardgas of een warmtepomp. Wanneer je je mazouttank buiten gebruik wil laten stellen, zijn er enkele belangrijke aspecten om rekening mee te houden. Gaat het om een bovengrondse of een ondergrondse tank? Welke inhoud […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":3423,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"site-sidebar-layout":"default","site-content-layout":"","ast-site-content-layout":"default","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"default","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"set","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"categories":[18],"tags":[],"class_list":["post-3422","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-mazzouttanksanering"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/vastgoedexperts.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3422","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/vastgoedexperts.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/vastgoedexperts.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/vastgoedexperts.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/vastgoedexperts.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3422"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/vastgoedexperts.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3422\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3424,"href":"https:\/\/vastgoedexperts.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3422\/revisions\/3424"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/vastgoedexperts.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/3423"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/vastgoedexperts.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3422"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/vastgoedexperts.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=3422"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/vastgoedexperts.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=3422"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}