Inspection de la cuve à mazout
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Quelle est l'importance d'une inspection de la citerne à mazout ?
Si vous choisissez de continuer à chauffer votre maison au mazout, il est important de bien connaître certaines obligations.
Chaque citerne à mazout, qu'elle soit aérienne ou souterraine, doit être inspectée immédiatement après son installation avant d'être mise en service. Même après la mise en service, vous devez faire inspecter régulièrement votre citerne à mazout. La fréquence exacte de l'inspection dépend du contenu de la citerne et du fait qu'il s'agisse d'une citerne enterrée ou d'une citerne de surface.
On entend par citerne enterrée une citerne entièrement enfouie dans le sol. Une citerne à mazout située dans un sous-sol n'est donc pas considérée comme une citerne enterrée.
Moins de 6000 litres
Réservoir souterrain
S'agit-il d'une citerne à mazout souterraine d'une capacité inférieure ou égale à 6000 litres ? Dans ce cas, le réservoir doit être inspecté tous les cinq ans. Le gouvernement flamand entend ainsi lutter contre le risque de pollution des eaux souterraines et du sol. Une citerne à mazout souterraine mise en service avant le 1er août 1995 devait faire l'objet d'un premier contrôle périodique avant le 1er août 2002.
Réservoir hors sol
Vous disposez d'une citerne à mazout hors sol de 6.000 litres ou moins ? Depuis le 1er mars 2009, vous ne devez plus la faire contrôler périodiquement. Seule l'inspection au moment de l'installation est obligatoire. S'il s'agit d'une citerne à mazout aérienne mise en service avant le 1er mars 2009, c'est la "date de la prochaine inspection" figurant sur le dernier certificat d'entretien qui détermine si une inspection est encore nécessaire.
Le dernier certificat d'entretien indique-t-il que le prochain contrôle devait avoir lieu le 1er mars 2009 ou plus tard ? Dans ce cas, vous n'êtes pas obligé de faire contrôler périodiquement votre citerne. Le dernier certificat d'entretien mentionne-t-il que le prochain contrôle devait avoir lieu avant le 1er mars 2009 ? Dans ce cas, vous êtes tenu de faire contrôler une dernière fois votre citerne à mazout.
Plus de 6 000 litres
Réservoir souterrain
Votre cuve à mazout contient plus de 6.000 litres et est enterrée ? Dans ce cas, vous devez effectuer un contrôle limité tous les deux ans et un examen général approfondi tous les 15 ans.
Réservoir hors sol
S'agit-il d'une citerne hors sol ? Dans ce cas, la citerne doit faire l'objet d'un contrôle limité tous les trois ans. Un grand examen général n'est nécessaire que si la citerne a une capacité supérieure à 20 000 litres. Dans ce cas, un grand examen général doit être effectué tous les 20 ans.
Comment cela fonctionne-t-il ?
Après l'inspection, nous vous remettons un certificat de conformité. Il s'agit d'un document attestant que votre citerne à mazout répond à toutes les exigences techniques. Avec un tel certificat, vous êtes également couvert par une assurance en cas d'incident.
Même si, par exemple, le mazout risque de pénétrer dans le sol, le certificat de conformité vous permet d'éviter des coûts élevés d'assainissement du sol. Sans certificat de conformité, le fournisseur de mazout n'est pas autorisé à remplir votre citerne.
Que se passe-t-il si je vends ma maison avec une citerne à mazout ?
Lors de la vente d'un bien immobilier, vous êtes tenu de disposer d'un certificat de conformité valable. Dans ce cas, la citerne est équipée d'une plaque de marquage verte, apposée par un technicien agréé en mazout. Sans certificat de conformité, l'acheteur n'est pas en règle avec la législation environnementale.
Que se passe-t-il si mon réservoir de mazout est rejeté ?
Si votre citerne à mazout est rejetée, vous devez tout réparer conformément aux exigences légales. Vous pouvez ensuite demander une nouvelle inspection. Pour toutes vos questions sur l'inspection des cuves à mazout, contactez l'un de nos experts.
